mentions légales

Nous vous invitons à prendre connaissance des mentions légales et conditions générales d’utilisation liées à l’utilisation de notre site internet. En accédant et utilisant notre site, vous êtes réputé avoir accepté sans réserve nos conditions générales d’utilisation.

Site : www.dayonmars.com

Éditeur

Pemaco SAS – connue sous le nom d’enseigne Day On Mars, société au capital de 14 000 € immatriculée au RCS de Lyon sous le n° 392986535, dont le siège social est situé 76 bd du 11 novembre 1918 – 69100 Villeurbanne et représentée par Pierre Menut en sa qualité de Président.

Téléphone : 04 78 62 83 38

Adresse mail : info@dayonmars.com

Conception et réalisation

Day On Mars pour la création et Matthieu Desjardins pour le développement (www.mddw.fr)

Hébergeur

Le site dayonmars.com est hébergé par XXXXXXX, dont le siège social est situé à XXXXXX

 

Day On Mars peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes conditions générales d’utilisation du site.

 

Accès au site

Ce site est un portail non marchand dont la vocation est de mettre à disposition des internautes (toute personne physique ou morale dénommée ci-après les «utilisateurs» ou «vous») des informations permettant de découvrir l’activité et les actualités de Day On Mars.

En accédant au site, vous vous engagez à ne pas utiliser les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

Contenu du site et droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Day On Mars bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. Les photographies, textes, slogans, noms commerciaux, dessins, images, logos, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont également, sauf mention contraire, la propriété de Day On Mars. A ce titre Day On Mars ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Les noms et marques citées, mais non propriétés de Day On Mars, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs.

La reproduction de tout ou partie des éléments publiés sur le site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies des éléments du site réalisées à d’autres fins est expressément interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Day On Mars. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager votre responsabilité civile et pénale.

 

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, Day On Mars pourra à tout moment :
–  suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
–  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Données à caractère personnel

Day on Mars veille à la protection de vos données personnelles conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Pour cela, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité qui précise les dispositions relatives à la collecte, au traitement et au transfert  de vos données personnelles.

 

Témoins de connexion « cookies »

Lors de l’accès au site, un témoin de connexion ou cookie peut être installé automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur votre disque dur, afin de faciliter la navigation sur le site. Les cookies ne nous permettent pas de vous identifier et servent à enregistrer des informations relatives à l’utilisation du site, à mieux connaître vos centres d’intérêt pour améliorer sa navigation et ses contenus.

Vous disposez du droit de vous opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant les paramètres de leur navigateur. Cette opération entraînera cependant la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites web, ce qui peut conduire à l’altération ou la perte de certains réglages ou informations. La suppression des cookies peut être de nature à modifier, voire à rendre difficile votre navigation sur notre site internet.

 

Limitation de responsabilité

Day On Mars s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Les données qui y sont publiées sont fournies à titre d’information et ne sont en aucun cas contractuelles.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site, Day On Mars ne peut pas garantir que le site soit exempt d’inexactitude, d’erreur, d’omission, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité et vous invite à nous contacter directement. Day On Mars peut, à tout moment et sans préavis, modifier les informations publiées sur le site et apporter des améliorations ou des changements aux produits et services disponibles sur son site.

Day On Mars ne maîtrise pas l’ensemble des risques inhérents liés à l’utilisation d’Internet et attire votre attention sur l’existence de dommages potentiels causés à vous-mêms et/ou à votre, à des tiere équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site.

 

Day On Mars décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ;
– en cas de survenance de bogues, d’erreurs d’affichage ou de téléchargement sur le Site ;
– pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ;
– pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ;
– et plus généralement pour tous les dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, pouvant survenir à la suite de l’accès au site et résultant des informations provenant directement ou indirectement du site.

 

Liens hypertextes

Pour son bon fonctionnement, le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Day On Mars n’a pas la maîtrise de ces sites et ces sources externes. De ce fait, Day On Mars ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits, les services et tout autre élément disponible sur ces derniers. En outre, Day On Mars ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Day On Mars.
Pour toute demande : info@dayonmars.com.

 

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de Day On Mars, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

Contactez-nous

Pour toute question, information sur les services et produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous adresser un message à l’adresse suivante : info@dayonmars.com.